Mentions Légales

Identification de l'éditeur du site
Nom de la société : [Nom de votre société]

Forme juridique : [SAS, SARL, etc.]

Capital social : [Montant du capital social]

Adresse du siège social : [Adresse de votre société]

Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]

Email : [Adresse email]

Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) : [Numéro RCS]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

Directeur de la publication
Nom du directeur de la publication : [Nom du directeur]

Email : [Adresse email du directeur]

Hébergeur du site
Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]

Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle
Le contenu du site [Nom du site] (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété de [Nom de votre société] ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de [Nom de votre société].

Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par [Nom de votre société] pour la gestion des commandes et des clients. Elles sont conservées pendant [Durée de conservation] et sont destinées à [Service destinataire des données]. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : [Nom de votre société], [Adresse email].

Cookies
Le site [Nom du site] peut-être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Liens hypertextes
Le site [Nom du site] peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site [Nom du site]. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de [Nom de votre société]. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, [Nom de votre société] se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site [Nom du site].

Responsabilité
[Nom de votre société] ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site [Nom du site], et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.